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  • Les résultats des recherches effectuées à l'aide des outils documentaires mis à votre disposition doivent servir exclusivement à des fins d'enseignement et de recherche de nature didactique;
  • les ressources électroniques et les services documentaires en ligne rendus accessibles par la Bibliothèque de la TÉLUQ ne peuvent en aucun cas être exploités à des fins commerciales ou à toute autre fin à but lucratif;
  • l'autorisation d'accès n'est valide que sur une base individuelle et ne peut être transférée sous quelque forme que ce soit à une autre personne;
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